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La gestation par autrui (GPA) est un moyen privilégié d’avoir des enfants pour les couples d’hommes et certains couples hétérosexuels aux prises avec l’infertilité. Au Québec, on est un peu dans un no man’s land pour les contrats avec une mère porteuse. Par exemple, on ne peut pas lui verser une rémunération. Mais ça ne veut pas dire que c’est gratuit, au contraire ! La GPA risque de vous coûter un bras et une jambe si vous n’êtes pas bien préparés. Et parfois, juste être un peu chanceux, ça aide pas mal aussi !
J’ai parlé avec deux couples d’hommes qui nous démystifient le processus et donnent quelques bons conseils. Ils ont eu la chance d’avoir une formule GPA « maison », ou artisanale, vraiment plus simple à gérer qu’un périple en clinique et en agence.
D’abord, si vous avez besoin d’un ovule, ça vous prend une donneuse pour celui-ci (ou ceux-ci). La mère porteuse ne sera probablement pas la même personne que celle qui donne son ovule, donc ça fait déjà deux agences à contacter et une insémination in vitro en clinique. Le processus peut être à recommencer quelques fois avant que ça fonctionne. Ensuite, il y a des frais pour couvrir les dépenses liées à la grossesse. Et c’est sans compter les frais d’avocats pour l’adoption ! En somme, on s’attend à plusieurs dizaines de milliers de dollars au total.
Les histoires de Georges et d’Alex (et de leurs conjoints respectifs) viennent toutefois redonner un peu d’espoir à ceux qui n’ont pas ce montant en banque. Dans les deux cas, les couples savaient qu’ils voulaient des enfants depuis longtemps. Les deux ont regardé du côté de l’adoption, un processus qui s’avère la plupart du temps long et pénible. Peu à peu, ils se sont tournés vers la GPA.
Quelles démarches avez-vous faites pour trouver une mère porteuse ?
Georges et son conjoint :
Notre mère porteuse est arrivée comme ça, dans un souper de fête d’une amie de ma sœur. La conversation du groupe portait là-dessus et une fille qui avait déjà des enfants se disait capable de devenir mère porteuse. On s’est écrit à plusieurs reprises, on a pris le temps de discuter, de regarder du côté légal, de voir ce qui était possible ou non. On a parlé ensemble de toutes les possibilités, par exemple si le bébé avait une malformation ou si elle ne voulait plus nous le remettre au moment de la naissance. On a deux enfants aujourd’hui ! La mère porteuse les voit un peu comme si elle était leur tante.
Alex et Max :
On avait commencé le processus d’adoption en banque mixte. Mais on s’est découragés, ils nous demandaient toujours plus de choses, comme changer la chambre du bébé et ajouter un extincteur. Donc, on s’est mis sur le groupe Facebook Don d’ovules et mères porteuses. En 2019, après avoir discuté avec quelques-unes, on a trouvé la bonne mère porteuse. Environ 90 % des personnes sur la page sont en recherche, donc les mères porteuses sont en minorité et ont beaucoup de demandes ! Elle nous a donc choisis aussi. Elle avait ses propres enfants et une expérience préalable de porter pour un autre couple. On a été présent à tous les rendez-vous, à l’accouchement, et on a développé une relation privilégiée, de confiance.
Aviez-vous un budget ? Quels coûts sont liés à ce type de grossesse ?
Alex et Max :
On a établi un budget basé sur la grossesse précédente de la mère porteuse. Légalement, on peut payer pour ses dépenses liées à la grossesse, comme ses vitamines, les tests d’ovulation et de grossesse, les vêtements de grossesse. On a eu certaines dépenses spontanées lorsqu’elle a commencé à faire du diabète et a dû arrêter le travail à la suite d’un décollement placentaire. On a payé une compensation pour son arrêt de travail (sans salaire) et la partie que le RQAP ne couvrait pas pour son congé de maternité (quelques semaines). Le total oscille entre 10 000 $ et 15 000 $.
Là où on a beaucoup économisé, c’est sur l’avocat pour que mon conjoint adopte notre enfant. On a payé 600 $ au lieu de 5000 $ ! On fait tous les documents par nous-mêmes et on s’est représentés seuls aussi.
Georges et son conjoint :
On avait un budget d’environ 10 000 $ pour chaque enfant. On a soutenu notre mère porteuse quand elle devait prendre congé et des choses comme ça. Ça reste des frais qu’une grossesse « normale » assumerait aussi, avec la mère qui fait partie du couple. Un couple hétérosexuel, par exemple, aurait dû payer ces frais aussi d’une manière ou d’une autre. Pour les avocats, c’était environ 4 000 $ par enfant.
Aspect légal : qui fait quoi, quand et comment ?
Au Québec, les couples gais doivent adopter leur propre enfant, c’est-à-dire que la mère porteuse doit donner son consentement spécial à l’adoption. Plusieurs conditions doivent être remplies, donc prenez des notes !
Projet parental : c’est comme ça qu’on nomme le projet de faire des enfants. Ce projet doit exister au sein du couple avant la conception, et la relation à la mère porteuse doit être claire en ce sens. Lorsque le juge vous demande s’il y a eu relation sexuelle, répondez : « Oh non, au grand jamais ! »
La mère porteuse a un certain délai pour changer d’idée. Eh oui, c’est donc très important d’avoir une belle relation de confiance. Elle signe un document à la naissance pour renier son lien parental, qui est suivi d’une période d’attente au cas où elle changerait d’idée, puis de deux audiences pour enclencher et confirmer l’adoption. Le processus s’échelonne sur un bon six mois.
Bon point à noter : tout le monde bénéficie d’une forme de congé, soit un congé de maternité pour la mère porteuse, un congé de paternité et parental pour le père biologique, puis un congé d’adoption pour le père adoptant.
Alex recommande le livre Adoption québécoise et internationale, dans lequel il y a des exemples de documents tels qu’il faut les déposer. On parle quand même d’environ 5 000 $ ! Ça vaut bien le 30 $ et le shipping. Il a aussi créé une page Facebook destinée à aider gratuitement les couples gais qui ne voudraient pas passer par un avocat.
Par Maude Gauthier